Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 03310 posée par Mme Yolande Boyer

Photographies d'identité pour les passeports biométriques

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

07/02/2008
Question n° 03372 posée par Mme Béatrice Descamps

Instauration du passeport biométrique

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

14/02/2008
Question n° 03613 posée par M. Jean Louis Masson

Droit local d'Alsace-Moselle pour la vente de boissons à emporter

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

06/03/2008
Question n° 04170 posée par M. Marcel Rainaud

Passeports biométriques

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

24/04/2008
Question n° 08929 posée par M. Jean Louis Masson

Droit local d'Alsace-Moselle pour la vente de boissons à emporter

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

28/05/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01847 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux comités des fêtes

La question est caduque

13/09/2012
Question n° 03703 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux comités des fêtes

La question est caduque

13/12/2012
Question n° 16714 posée par M. Christian Cambon

Escroquerie de certains dépanneurs à domicile

La question est caduque

04/06/2015
Question n° 22482 posée par M. Christian Cambon

Escroquerie de certains dépanneurs à domicile

La question est caduque

23/06/2016