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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0615S posée par M. Christian Cambon

    Valoriser le contrat d'apprentissage

    Réponse du Ministère du redressement productif

  2. Question n° 08512 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Suppression de l'indemnité compensatrice de formation versée aux maîtres d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 08279 posée par M. Robert Tropeano

    Indemnité compensatrice de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 08011 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 08041 posée par M. Philippe Bas

    Suppression de l'indemnité compensatrice de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19744 posée par M. Daniel Laurent

    Aide financière pour le recrutement d'un apprenti supplémentaire

    La question est caduque

  2. Question n° 19795 posée par M. Daniel Laurent

    Qualifications des artisans et révision des seuils d'accès au statut de micro-entrepreneur

    La question est caduque

  3. Question n° 02185 posée par M. Daniel Laurent

    Conduite accompagnée des apprentis créateurs-repreneurs d'entreprise

    La question est caduque

  4. Question n° 19357 posée par M. Philippe Adnot

    Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle de l'industrie hôtelière par voie d'apprentissage

    La question est caduque