Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 1128S posée par M. Gérard Bailly

    Identification de la provenance des jouets en bois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  2. Question n° 07375 posée par M. Michel Bécot

    Sécurité des articles textile habillement importés de pays tiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 0794S posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de l'augmentation des importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 0788S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Problèmes soulevés par les importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur