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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09103 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23138 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  3. Question n° 22846 posée par M. René Teulade

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    La question est caduque

  4. Question n° 22884 posée par M. Alain Houpert

    Situation professionnelle des docteurs en sciences contractuels de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  5. Question n° 22307 posée par Mme Mireille Schurch

    Protocole d'accord du 29 juillet 2011 relatif aux personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière : respect du calendrier concernant les directeurs des soins

    La question est caduque

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