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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 09045 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Pollution aux perfluorés dans le Rhône
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 1413G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Rénovation énergétique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Augmentation alarmante des noyades
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11636 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Prime énergie EDF
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 17290 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque