Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04043 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de bois pour les scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 02770 posée par M. Serge Babary

    Utilisation de matériaux de marquage au sol non biodégradables

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 02181 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 07117 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Imperfection des systèmes de responsabilité élargie du producteur français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 06372 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de la réglementation relative aux déchets d'ameublement dans les zones frontalières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12535 posée par Mme Pascale Gruny

    Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment

    La question est caduque

  2. Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole

    La question est caduque

  3. Question n° 21440 posée par M. Yves Chastan

    Devenir des stations-service

    La question est caduque

  4. Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque

  5. Question n° 13326 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque