Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 1490G posée par Mme Françoise Dumont
Accompagnement des secteurs du tourisme, de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 0774S posée par M. Mathieu Darnaud
Difficultés créées par la réforme du régime de la taxe de séjour
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04362 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02181 posée par M. Hugues Saury
Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Baisse de l'activité touristique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27514 posée par M. Thierry Cozic
Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27298 posée par M. Daniel Gremillet
Aménagement du prêt garanti par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25928 posée par M. François Commeinhes
Baisse de l'activité touristique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
Pertinence