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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 04004 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Renouvellement des manuels scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32068 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation du réseau EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de la qualité des eaux de consommation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08025 posée par M. Emmanuel Hamel
Renouvellement des manuels scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0428S posée par M. Jacques Oudin
Renouvellement de la flotte de pêche
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23458 posée par M. Henri Tandonnet
Entretien et remplacement du réseau de distribution d'eau en France
La question est caduque
Pertinence