Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 26081 posée par Mme Catherine Dumas

Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 23936 posée par Mme Sylviane Noël

Difficultés d'approvisionnement des scieries de chênes nationales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 10893 posée par M. Ladislas Poniatowski

Protection de la production de viandes françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 00179 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux marchés des exportateurs de cognac

Réponse du Ministère du commerce extérieur

05/07/2012
Pertinence
Question n° 09023 posée par M. Michel Teston

Barrières phytosanitaires à l'exportation

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

04/06/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18437 posée par Mme Françoise Férat

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18341 posée par M. Alain Milon

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18349 posée par M. Robert Navarro

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 17823 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux marchés des exportateurs de cognac

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence