Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0794S posée par M. Ivan Renar

Conséquences de l'augmentation des importations de textile chinois

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 05708 posée par Mme Patricia Schillinger

Sécurité alimentaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

02/10/2008
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Michel Bécot

Sécurité des articles textile habillement importés de pays tiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/02/2009
Pertinence
Question n° 09023 posée par M. Michel Teston

Barrières phytosanitaires à l'exportation

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

04/06/2009
Pertinence
Question n° 00179 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux marchés des exportateurs de cognac

Réponse du Ministère du commerce extérieur

05/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17823 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux marchés des exportateurs de cognac

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18341 posée par M. Alain Milon

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18349 posée par M. Robert Navarro

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18437 posée par Mme Françoise Férat

Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence