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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph
Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04788 posée par Mme Maryse Carrère
Aide aux boulangers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 02592 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01616 posée par Mme Béatrice Gosselin
Filière française du vitrail et interdiction du plomb
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 00935 posée par Mme Frédérique Puissat
Avenir des artisans du verre et du vitrail
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10873 posée par M. Philippe Folliot
Réglementations et contraintes appliquées au métier de taxidermiste
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 26882 posée par M. Pascal Martin
Campagne de communication du groupe Leclerc et de son dirigeant sur la baguette de pain à 0,29
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2148S posée par M. Pascal Martin
Campagne de communication du groupe Leclerc et de son dirigeant sur la baguette de pain à 0,29
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26735 posée par M. Patrick Chauvet
Campagne de communication du groupe Leclerc et de son dirigeant sur la baguette de pain à 0,29
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3
La question est caduque
Pertinence