Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 10669 posée par M. Louis Nègre

Classement des offices de tourisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10670 posée par M. Louis Nègre

Atout France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10671 posée par M. Louis Nègre

Classement des hébergements touristiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

27/02/2014
Pertinence
Question n° 0176S posée par M. André Vairetto

Réhabilitation de l'immobilier de montagne

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02552 posée par M. Hervé Maurey

Classification nationale pour les chambres d'hôtes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

18/10/2012
Pertinence