Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0804S posée par M. Michel Canévet

    Relations commerciales au sein des réseaux de distribution dans le secteur du bricolage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04405 posée par M. Michel Dennemont

    Exploitation illicite de surfaces par les grandes surfaces

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10329 posée par M. Alain Fouché

    Gestion de trésorerie des PME françaises

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01033 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des commerces indépendants spécialisés dans la vente de jeux et jouets

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Conséquences de la réduction des délais de paiement sur les entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20363 posée par Mme Sophie Primas

    Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible