Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 23268 posée par Mme Michelle Gréaume

    Changement de situation des centres de formation d'apprentis du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

    Baisse des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Décret relatif aux stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Stages : état des lieux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible