Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 05688 posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie française en matière de tourisme, au regard de la réouverture de la Chine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0830S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Obtention du numéro d'enregistrement pour la collecte de la taxe de séjour

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Baisse de l'activité touristique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0037S posée par Mme Gisèle Jourda

    Référencement des professionnels du tourisme par les grands opérateurs d'internet

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0035S posée par M. Cyril Pellevat

    Politique en matière de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

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