Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 23294 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés du secteur du tourisme en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20744 posée par Mme Catherine Dumas

    Crise sanitaire et alignement des aides des entreprises « fermées administrativement » à l'ensemble du secteur du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

    Brexit et saisonniers britanniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16546 posée par M. Cyril Pellevat

    Mesures pour les autocaristes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0656S posée par M. Gilbert Roger

    Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14692 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact du coronavirus Covid-19 sur l'industrie touristique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09578 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des professionnels du tourisme et calendrier scolaire 2014-2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03264 posée par M. Yves Le Cozannet

    Taux de TVA applicable à l'industrie hôtelière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08935 posée par M. Hubert Haenel

    Aide au développement du tourisme rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible