Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0185G posée par M. Philippe Nogrix

    Perspectives pour la saison touristique estivale et le tourisme rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

    Emplois dans la branche de l'hôtellerie-restauration

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0862S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des employés saisonniers dans l'industrie touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22169 posée par M. Serge Mathieu

    Travailleurs saisonniers du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16002 posée par M. Emmanuel Hamel

    Tourisme saisonnier : développement des échanges entre sites touristiques

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03264 posée par M. Yves Le Cozannet

    Taux de TVA applicable à l'industrie hôtelière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08935 posée par M. Hubert Haenel

    Aide au développement du tourisme rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible