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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 03066 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Fréquence de l'actualisation des cartographies des risques sécuritaires sur le site internet « France Diplomatie »

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

   Brexit et saisonniers britanniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   16/07/2020

   Pertinence

3. Question n° 0656S posée par M. Gilbert Roger

   Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   28/02/2019

   Pertinence

4. Question n° 1346S posée par M. Gilbert Bouchet

   Hôtellerie de plein air et normes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   14/01/2016

   Pertinence

5. Question n° 19226 posée par M. François Commeinhes

   Attractivité touristique de la France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   10/12/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 25761 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des Français établis dans les pays d'Afrique australe

   La question est caduque

   09/12/2021

   Pertinence