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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 21286 posée par M. Mathieu Darnaud
Inquiétudes des professionnels de l'hôtellerie de plein air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud
Développement et modernisation des structures d'accueil touristique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 18299 posée par M. Daniel Chasseing
Problèmes de la distribution numérique de l'industrie touristique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 10671 posée par M. Louis Nègre
Classement des hébergements touristiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 08693 posée par M. Jean Besson
Mesures touchant les emplacements nus de camping
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09859 posée par M. Alain Bertrand
Conséquences pour l'activité des camps saisonniers et des aires naturelles des nouvelles dispositions relatives au classement des hébergements touristiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02956 posée par M. Michel Doublet
Classement des hébergements touristiques et application de la taxe de séjour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00919 posée par M. Alain Bertrand
Conséquences pour l'activité des camps saisonniers et des aires naturelles des nouvelles dispositions relatives au classement des hébergements touristiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16114 posée par M. Elie Brun
Statut de la location de chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence