Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 12809 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12433 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Conséquences financières de la mise en place d'une consigne des bouteilles plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12031 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11239 posée par M. Michel Vaspart

    Décrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10272 posée par M. Hervé Maurey

    Traitement des déchets chimiques des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12552 posée par Mme Christine Herzog

    Hausse de la fiscalité sur le traitement des déchets

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement de la filière emballages pour 2017-2022

    La question est caduque

    Pertinence Faible