Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 23297 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 23238 posée par M. Éric Doligé
Nomination des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé
Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 00423 posée par Mme Esther Sittler
Retard pris dans la publication du décret relatif au nouveau cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 15968 posée par M. Jean Louis Masson
Promotion interne des employés municipaux de catégorie C
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20344 posée par Mme Nicole Bricq
Rémunération des fonctionnaires territoriaux de catégorie C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14298 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Réforme du statut des gardes champêtres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09315 posée par Mme Nicole Bricq
Rémunération des fonctionnaires territoriaux de catégorie C
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08512 posée par M. Joël Billard
Inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'attachés territoriaux des agents des établissements publics de coopération intercommunale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25960 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C
La question est caduque
Pertinence