Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 09740 posée par M. Gérard Cornu

Mobilisation des artisans et commerçants de proximité

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09462 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Ressources des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09140 posée par M. Antoine Lefèvre

Ressources des chambres des métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

14/11/2013
Pertinence
Question n° 08913 posée par M. Michel Le Scouarnec

Emploi dans les chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08300 posée par M. Dominique de Legge

Fincement par l'État de l'opération de développement et de structuration du commerce et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

26/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09742 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Revendications des entreprises artisanales et commerces de proximité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2013
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des entreprises du bâtiment

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/05/2013
Pertinence
Question n° 01066 posée par M. Jean-Marie Bockel

Aménagement des obligations de vérification et de contrôle pour les entreprises artisanales du bois

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence