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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 08488 posée par M. Jacques Mézard
Gestion des déchets des éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08188 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Écotaxe pour les déchets d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence