Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
-
Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile
Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 1021S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Consigne des bouteilles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06819 posée par M. Jean-Jacques Michau
Consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06635 posée par Mme Corinne Féret
Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 09112 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07623 posée par M. Jean-Claude Anglars
Politique et annonces du Gouvernement concernant la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier
Consommation des plastiques qui entourent les lots
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10137 posée par M. Daniel Laurent
Recyclage des bioplastiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz
Gâchis écologique et financier du suremballage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence