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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 536 trouvées
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Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Hausses des tarifs publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Equipement des hôpitaux en cavitron
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 04763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation du centre des impôts de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau
Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 10652 posée par M. Rodolphe Désiré
Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24439 posée par M. Alain Vasselle
Financement des charges consécutives à l'installation de l'informatique dans les collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10126 posée par M. Marcel Lucotte
Elimination des déchets sur les communes rurales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 32878 posée par M. Michel Pelchat
Situation de l'armée de terre et de l'industrie de défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33240 posée par M. Jacques Peyrat
Situation de l'industrie de défense terrestre et de l'armée de terre
La question est caduque
Pertinence