Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0415S posée par Mme Valérie Létard

Utilisation des crédits du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0208S posée par M. Daniel Reiner

Situation des agents de la DIRECCTE à Nancy

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

01/11/2012
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17959 posée par M. Jean Louis Masson

Engagements du Président de la République

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 13948 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 23369 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23345 posée par M. Hubert Falco

Désertification médicale en zone rurale

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses