Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des pesticides par les communes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14545 posée par M. Alain Néri

    Classement des communes en zones vulnérables « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10661 posée par M. Daniel Laurent

    Réglementation applicable à l'entretien des cours et des fossés

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04747 posée par M. Jean Louis Masson

    Contraintes de dépollution des friches

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03608 posée par M. Jean Louis Masson

    Contraintes de dépollution des friches

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson

    Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible