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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 03388 posée par M. Olivier Rietmann
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01639 posée par M. Daniel Gremillet
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00882 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Utilisation des points acquis au titre du compte professionnel de prévention
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Cédric Perrin
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00448 posée par M. Olivier Rietmann
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04785 posée par M. Xavier Iacovelli
Opportunités du numérique et des nouvelles technologies pour les personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01726 posée par M. Dominique Théophile
Publication du décret visant à identifier les territoires sous-dotés en officines de pharmacie et à faciliter leur maintien ou leur installation
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03266 posée par M. Philippe Mouiller
Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux
Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18407 posée par M. Michel Le Scouarnec
Présence d'amiante dans les logements et information des locataires
La question est caduque
Pertinence