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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 196 trouvées
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Question n° 00259 posée par M. André Meric
Conseillers en formation continue: maintien des postes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04587 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnité des conseillers en formation continue
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01060 posée par M. Paul Souffrin
Centres de formation de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron
Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03643 posée par M. Marcel Debarge
Rôle des conseils académiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0001S posée par M. Pierre Schiele
Suspension de la procédure d'élection des membres des conseils d'administration des centres de formation de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05526 posée par M. Bernard Barbier
Statut des conseillers en formation continue
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10660 posée par M. Bernard Joly
Contrôle de l'utilisation des ressources du Fonds de développement pour l'Irak
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23537 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12731 posée par Mme Évelyne Didier
Les conseillers en formation continue face aux suppressions de postes
La question est caduque
Pertinence