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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8063 trouvées
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Question n° 02151 posée par M. Kléber Malécot
Organisation des consultations du groupe d'étude des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 25857 posée par M. Bernard Michel Hugo
Mantes-la-Ville: protection contre les nuisances autoroutières
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet
Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1937 trouvées
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Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26522 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: développement des ressources naturelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02284 posée par M. Georges Lombard
Mise en valeur des régions de l'ouest
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 29243 posée par M. Claude Fuzier
Plans d'aménagement des plages: position du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29639 posée par M. Louis Jung
Etude sur les liaisons économiques Alsace - Rhin - Main - Neckar
La question est caduque
Pertinence