Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 03694 posée par Mme Patricia Schillinger

Organisation de la profession des taxis sur le territoire national

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

13/03/2008
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Francis Grignon

Inquiétudes des professionnels de la coiffure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03606 posée par M. Robert Tropeano

Déréglementation menaçante pour la profession de coiffeur

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03560 posée par M. Georges Mouly

Délais de paiement opposés aux PME

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Revendications des chauffeurs de taxis

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

21/02/2008
Pertinence