Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon
Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0062A posée par M. Pierre Lacour
Situation de l'industrie communautaire de la pantoufle
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0011A posée par M. Pierre André
Zones franches urbaines
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher
Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence