Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18956 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des artisans des travaux publics et du paysage suite à l'augmentation du prix du carburant

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés entraînées par l'augmentation du prix du carburant en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14568 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Compétitivité des entreprises françaises face à la tendance fortement haussière des tarifs réglementés d'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04777 posée par M. Yves Krattinger

    Revendications des chauffeurs de taxi indépendants

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24889 posée par Mme Françoise Henneron

    Mise en ligne facultative des prix des carburants pour les petits détaillants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17988 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la hausse du prix des carburants sur le pouvoir d'achat des commerciaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès

    Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne