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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 07844 posée par M. Mathieu Darnaud

    Difficultés de logement des saisonniers dans le secteur de l'hôtellerie de plein air

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05688 posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie française en matière de tourisme, au regard de la réouverture de la Chine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00814 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rétroactivité des aides aux entreprises au sein des zones touristiques internationales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02041 posée par M. Thierry Cozic

    Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27514 posée par M. Thierry Cozic

    Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27298 posée par M. Daniel Gremillet

    Aménagement du prêt garanti par l'État pour les professionnels du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26984 posée par M. Serge Mérillou

    Remboursement des prêts garantis par l'État par les acteurs du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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