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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 21750 posée par M. Michel Doublet
Situation des professionnels du tourisme de la Charente-Maritime suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 21751 posée par M. Michel Doublet
Situation des professionnels du tourisme de plein air de la Charente-Maritime, suite à la tempête du 27 décembre 1999 et à la marée noire causée par le pétrolier Erika
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 15087 posée par M. Gérard Cornu
Mise aux normes dans la petite hôtellerie en milieu rural et crise économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1373S posée par M. Jean-Luc Fichet
Conséquences de l'arrêté ministériel du 2 août 2010 sur les meublés de tourisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25928 posée par M. François Commeinhes
Baisse de l'activité touristique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26984 posée par M. Serge Mérillou
Remboursement des prêts garantis par l'État par les acteurs du tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27298 posée par M. Daniel Gremillet
Aménagement du prêt garanti par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27514 posée par M. Thierry Cozic
Aménagement des prêts garantis par l'État pour les professionnels du tourisme
La question est caduque
Pertinence