Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04291 posée par M. Ambroise Dupont

Réforme de la taxe de séjour

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/01/2013
Pertinence
Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant

Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

30/06/2016
Pertinence
Question n° 1508S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

28/07/2016
Pertinence
Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Baisse de l'activité touristique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0774S posée par M. Mathieu Darnaud

Difficultés créées par la réforme du régime de la taxe de séjour

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/04/2019
Pertinence