Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 20438 posée par M. Sebastien Pla
Défense de la filière viticole dans le cadre du contentieux Airbus Boeing
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1630G posée par M. Richard Yung
Relations avec les États-Unis
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 14231 posée par Mme Pascale Bories
Taxation additionnelle imposée par les États-Unis sur la filière du vin en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 14023 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences pour la filière viticole française des sanctions commerciales des États-Unis à l'encontre de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 14057 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Surtaxes américaines sur les vins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence