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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 172 trouvées

  1. Question n° 20092 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Instauration d'une assurance revenu dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19233 posée par M. Alain Fauconnier

    Clonage animal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17826 posée par M. Daniel Laurent

    Défense de l'indication géographique Cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17869 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Volatilité des prix des matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17590 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conséquences pour les éleveurs de la hausse du prix des céréales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27115 posée par M. Paul Girod

    Revendications des betteraviers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0008A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Révision à mi-parcours de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22509 posée par M. Emmanuel Hamel

    Embargo sur la viande aux hormones

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17753 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exportation de vins et spiritueux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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