Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

12/10/2017
Pertinence
Question n° 22464 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité des refuges de montagne

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

23/06/2016
Pertinence
Question n° 20437 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité des refuges de montagne

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

03/03/2016
Pertinence
Question n° 15149 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14123 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

01/07/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28382 posée par M. Jean Louis Masson

Refuges de montagne

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 27176 posée par M. Jean Louis Masson

Refuges de montagne

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 24400 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23421 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence