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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 07861 posée par M. Jean Louis Masson
Sortie de l'Alsace de la région Grand Est
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Jean Louis Masson
Sortie de l'Alsace de la région Grand Est
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04740 posée par M. Jean Louis Masson
Déplacement d'un chemin rural
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04284 posée par M. Jean Louis Masson
Différence de tarification des transports scolaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03987 posée par M. Jean Louis Masson
Location de terrains communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 200 trouvées
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Question n° 08396 posée par M. Jean Louis Masson
Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08260 posée par M. Jean Louis Masson
Permis de construire pour création de logements sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08209 posée par M. Jean Louis Masson
Existence de sanctions pénales concernant l'affichage à caractère commercial sur des panneaux dits d'expression libre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07484 posée par M. Jean Louis Masson
Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06960 posée par M. Jean Louis Masson
Contestation d'un permis de construire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence