Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 20014 posée par M. Jean Louis Masson

Don d'un conseil de fabrique à la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Jean Louis Masson

Don d'un conseil de fabrique à la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2020
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson

Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 26218 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25194 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 09618 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08416 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand-Est

La question est caduque

10/01/2019
Pertinence
Question n° 05164 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses