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1881 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1519 trouvées
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Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe
Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00206 posée par M. Jean-Marie Rausch
Cessation d'activité d'une mère pour élever ses enfants et pension d'invalidité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00208 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Fiscalité: harmonisation entre familles légitimes et illégitimes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00281 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Parlementaires salariés: attribution de la médaille d'honneur du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00282 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Parlementaires élus locaux: attribution de la médaille d'honneur départementale et communale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 03265 posée par M. Jean-Marie Rausch
Développement de l'internationalisation des recherches médicale et scientifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05955 posée par M. Jean-Marie Rausch
Commercialisation des produits ou services informatiques pour les collectivités publiques: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09369 posée par M. Jean-Marie Rausch
Exonération d'impôts pour les sociétés créées entre 1983 et 1986 : interprétation du CGI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09511 posée par M. Jean-Marie Rausch
Remboursement de la TVA frappant les investissements financés par le fonds spécial de grands travaux (FSGT)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09770 posée par M. Jean-Marie Rausch
Collectivités locales : remboursement par l'Etat du coût de l'aide à l'insertion professionnelle des jeunes
La question est caduque
Pertinence