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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 148 trouvées
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Question n° 1596G posée par M. Fabien Genet
Stratégie vaccinale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19932 posée par M. Fabien Genet
Fonds de solidarité pour les nouvelles entreprises créées après septembre 2020
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 19959 posée par M. Fabien Genet
Crédit d'impôt sur les abonnements de presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20921 posée par M. Fabien Genet
Remboursement des prêts garantis par l'État
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20986 posée par M. Fabien Genet
Implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 20174 posée par M. Fabien Genet
Réglementation de sécurité incendie et secours pour les établissements recevant du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21010 posée par M. Fabien Genet
Déplacements vers les centres de vaccination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21091 posée par M. Fabien Genet
Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21230 posée par M. Fabien Genet
Formalités administratives dans le cadre de réfection d'immeubles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21375 posée par M. Fabien Genet
Épandage des boues d'épuration en zone agricole
La question est caduque
Pertinence