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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 0203S posée par M. Philippe Kaltenbach
Avenir de la résidence universitaire d'Antony
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1166S posée par M. Hervé Maurey
Accueil des gens du voyage
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1148S posée par M. Jean-Claude Merceron
Assainissement collectif sur les impasses privées
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1069S posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la sous-préfecture de Morlaix
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence