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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet
Nombre de diplomates soviétiques en France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05627 posée par M. Charles Lederman
Résidence en France d'un écrivain soviétique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05628 posée par M. Charles Lederman
Obtention de la nationalité française pour un écrivain soviétique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0161A posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de M. Sakharov et de M. Tcharansky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay
Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin
Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03423 posée par M. José Balarello
Situation des Arméniens d'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10572 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide pour l'environnement demandée à la CEE par les républiques européennes de l'URSS
La question est caduque
Pertinence