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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 160 trouvées
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann
Prolongation de l'arrangement multifibre
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0006A posée par M. Christian Poncelet
Evolution des crédits de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 90465 posée par M. Henri Caillavet
Nécessité d'informer le Parlement sur les actions prioritaires définies par M. le Président de la République
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0161A posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de M. Sakharov et de M. Tcharansky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0125A posée par M. Jean Garcia
Situation à Chypre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc
Prochaine rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence