Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 20014 posée par M. Jean Louis Masson
Don d'un conseil de fabrique à la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18177 posée par M. Jean Louis Masson
Don d'un conseil de fabrique à la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 07629 posée par M. Jean Louis Masson
Sort d'un bâtiment mis par une commune à la disposition d'un prêtre sans bail
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 01783 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 26218 posée par M. Jean Louis Masson
Comité interreligieux Grand-Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25194 posée par M. Jean Louis Masson
Comité interreligieux Grand-Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09618 posée par M. Jean Louis Masson
Comité interreligieux Grand-Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08416 posée par M. Jean Louis Masson
Comité interreligieux Grand-Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05394 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence