Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11114 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

    Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible