Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 02857 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Avenir de la filière universitaire « Médecine générale »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 05838 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Durée d'apprentissage dans la coiffure

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

20/02/2003
Pertinence
Question n° 34145 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33530 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

31/05/2001
Pertinence
Question n° 27528 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39260 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Suspension de l'application du programme de philosophie en classes terminales de séries générales

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 37232 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des étudiants en cursus intégré

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 22016 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Incorporation des soins palliatifs aux études médicales

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence