Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 23860 posée par Mme Caroline Cayeux

    Sous-consommation des crédits de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23385 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel de formation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23219 posée par Mme Michelle Demessine

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22826 posée par M. Dominique Watrin

    Aides de l'État consacrées à l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22827 posée par Mme Valérie Létard

    Optimisation du financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 25593 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25503 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel d'activité des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25014 posée par M. Christian Favier

    Conditions de mise en oeuvre du « plan 500 000 formations supplémentaires »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25019 posée par M. Michel Vaspart

    Fraude à la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24887 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme pour adapter la formation au marché de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses